Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, ...), constituent une oeuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de leurs auteurs ou de leur ayants-droit, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de OrdiMusic en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site ceciledegos.com est soumise à l'accord préalable de son propriétaire. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.